Déposée le 15 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ISOPACK 3 en 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 21 septembre 2024.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C domicilié(e) "Le Technipole", 8, Avenue Pablo Picasso, ,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque ISOPACK 3 en 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (société anonyme) - "Le Technipole", 8, Avenue Pablo Picasso, ,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France - SIREN 312574346
CABINET LEPEUDRY - 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication au BOPI 2002-51
Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03
Republication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Appareils et dispositifs de régulation pour installations de chauffage. Appareils de climatisation ; appareils de production de chauffage et d'eau chaude fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils de production simultanée d'eau chaude et de chauffage ; chaudières de chauffage et/ou d'eau chaude ; chauffe-eau et chauffe-bain.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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